Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Site : www.prevel.fr
Propriétaire : PREVEL
Forme : Société par actions simplifiée
Capital : 600 000 €
N° d’inscription au RCS : 434 075 206 VIENNE
N° de TVA intracommunautaire : FR 48 434 075 206
Adresse : 42 rue Isaac Asimov 38300 BOURGOIN-JALLIEU
N° de téléphone : 04.74.99.06.80
@ : prevel@prevel.fr
Responsable de publication : M. MOKHBI – Directeur Général – prevel@prevel.fr
Créateur du site : METRONOMI – 41 Rue Laure Diebold, 69009 Lyon – Tél : 04.74.99.06.80
Webmaster : Romain TEICHNER – romain@metronomi.fr
Hébergement du site internet :
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX
L’utilisation du site www.prevel.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.groupe-eml.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
La société PREVEL se réserve le droit, quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de mettre un terme, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie de son site internet, ainsi qu’à ses contenus, ses caractéristiques, ou de modifier les heures de disponibilité sans préavis.
Vous reconnaissez et acceptez, à propos de l’utilisation du site internet, qu’il vous appartient de fournir votre propre équipement, à vos seuls frais, en vue d’accéder au réseau internet.
La société PREVEL ne pourra être tenue responsable de tous dommages matériels ou immatériels, directs ou indirects, consécutifs ou non consécutifs, causés à l’utilisateur, lors de l’utilisation ou de l’accès au site www.groupe-eml.fr, y compris pour toute détérioration et/ou virus pouvant affecter l’équipement informatique ou tout autre bien, et/ou en cas d’interruption d’accès au site, et/ou résultant soit de l’utilisation d’un matériel non adapté ou défectueux, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
La société PREVEL fait tout son possible pour présenter sur le site des informations exactes et à jour, cependant, aucune garantie ne peut être donnée quant à l’exactitude et au caractère complet de ces informations, ces dernières étant fournies à titre indicatif. La responsabilité de la société PREVEL ne saurait en aucun cas être engagée en cas d’erreur ou d’omissions dans le contenu du site.
La société PREVEL se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu présent sur son site internet et notamment dans le cas où il contreviendrait à la législation applicable en France ou dans l’Union Européenne, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données à caractère personnel. Le cas échéant, la société PREVEL se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Des formulaires de contact sont à la disposition des utilisateurs pour poser toutes questions.
La société PREVEL est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Le site www.prevel.fr se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée, des libertés individuelles et du traitement des données à caractère personnel.
La société PREVEL agit en tant que responsable du traitement.
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, en effet, la société PREVEL ne collecte pas d’information personnelle ou d’ordre privé lorsque vous naviguez sur son site internet, à moins que vous ne complétiez un formulaire de contact sur une page de ce site internet ou que vous nous adressiez un e-mail.
Les informations sont traitées en vue de nous aider à fournir une réponse pertinente à votre recherche ainsi que pour analyser la fréquentation de notre site internet.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Conformément à la réglementation en vigueur (Règlement Général sur la Protection des Données (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (« RGPD ») et LOI n° 2018-493 du 20 juin 2018 modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à la protection des données personnelles), vous disposez d’un droit d’accès, de communication, d’opposition, de portabilité, de modification et de suppression des données vous concernant.
Nous vous invitons à prendre connaissance de notre Politique relative à la protection des Données Personnelles pour connaître vos droits et la démarche à suivre.
Si vous avez une question relative à notre Politique ou si vous souhaitez exercer vos droits, merci d’adresser votre courrier à l’intention du Référent à la protection des données personnelles à l’adresse suivante : 42 rue Isaac Asimov 38300 BOURGOIN-JALLIEU ou d’envoyer un mail à l’adresse dataprivacy@groupe-eml.fr.
Vous pouvez également saisir votre autorité de contrôle locale (en France : la CNIL).
Vous pouvez consulter notre politique de protection des données personnelles pour plus d’informations en cliquant ici
Lors de la consultation de notre site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d’audience. En vue d’adapter notre site à vos demandes et besoins, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que votre activité sur notre site et votre fréquence de retour, grâce à l’outil Google Analytics. Dans le but d’améliorer l’ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux utilisateurs, l’outil gestionnaire des statistiques du site www.groupe-eml.fr stocke des informations relatives au profil des utilisateurs : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques et sont conservées pendant un an.
Tout utilisateur a la possibilité de refuser l’enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur qui autorise ou non l’enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.
Vous pouvez à tout moment personnaliser vos cookies.
Respect du droit d’auteur :
Les éléments que vous pouvez voir, entendre ou lire sur le site internet, tout comme la présentation et le contenu du site, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur. En aucun cas vous n’êtes autorisés à utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, ou communiquer le site ou tout élément du site, en ce compris les textes, images ou sons, sans l’accord préalable et écrit de la société PREVEL. (Articles L335-2 et L335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Tout demande d’autorisation devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :
Photos, images fixes et animées, vidéos :
Sauf mention contraire, les photos, images fixes et animées, vidéos, sont la propriété de la société PREVEL. Les photos, images fixes et animées, vidéos, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable de la société PREVEL.
Toute demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion.
Les photos et les images utilisées après autorisation mentionneront le copyright de la société PREVEL ou celui indiqué au moment de l’autorisation par la société PREVEL.
La reproduction de contenus éditoriaux, de photos, de vidéos et d’images dans un but commercial ou publicitaire n’est pas autorisée.
Logos et marques :
Toute utilisation du logotype ou d’une marque de la société PREVEL doit préalablement être autorisée par la société PREVEL.
La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Si l’autorisation est donnée, le copyright de la société PREVEL devra être mentionné.
Liens hypertextes :
Les liens pointant vers la page d’accueil ou l’une des pages du site www.prevel.fr peuvent être établis sans autorisation préalable, sous réserve de :
Cette autorisation tacite n’est pas valable pour les sites ayant un but commercial ou publicitaire voulant ainsi se prévaloir de la référence de la société PREVEL. Elle ne s’applique pas non plus aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe, pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ou contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs.
Les sites qui font le choix de pointer vers www.prevel.fr engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image de la société PREVEL.
Liens vers les documents :
Il est recommandé de ne pas pointer directement vers les documents téléchargeables du site (plaquettes, formulaires…) mais de pointer vers les pages les contenant. La société PREVEL ne saurait être tenue responsable de l’utilisation abusive qui serait faite des contenus éditoriaux, photos, images, liens et documents hors des sites dont il est l’éditeur.
Formulaires de contact :
Les contacts du site www.groupe-eml.fr sont gérés par formulaires électroniques. Les informations remplies dans ces formulaires de contacts sont destinées aux services compétents et dans le seul but de répondre à la demande conformément à notre Politique de protection des données personnelles.
Vous pouvez consulter notre politique de protection des données personnelles pour plus d’informations en cliquant ici
Le site www.prevel.fr est susceptible de proposer des liens vers d’autres sites internet.
Dans ce cas, il est précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, ne font pas partie du site www.groupe-eml.fr : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’utilisateur d’accéder plus facilement à une information. Nous vous rappelons que l’accès et l’utilisation de ces sites internet est soumis aux conditions d’utilisation et chartes de confidentialité desdits sites.
Ce site est optimisé pour un affichage en 1280×800. Il est prévu pour les principaux navigateurs récents du marché et est responsive pour une optimisation tablette et mobile.
Le site internet est édité par la société PREVEL dont le siège social est situé en France. Les utilisateurs accédant à ce site depuis d’autres pays sont responsables du respect de la réglementation locale.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.prevel.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Vienne (Isère – France).
Vous pouvez consulter notre politique de protection des données personnelles en cliquant ici
Siège social
42 rue Isaac Asimov - CS 13013
38307 Bourgoin Jallieu cedex
Contact
Tel: +33(0)4 74 99 06 80
Fax: +33(0)4 74 99 06 81
Mail : prevel@prevel.fr
Ingénierie & étude
en solutions réfractaires
Une marque
Siège social
42 rue Isaac Asimov - CS 13013
38307 Bourgoin Jallieu cedex
Contact
Tel: +33(0)4 74 99 06 80
Fax: +33(0)4 74 99 06 81
Mail : prevel@prevel.fr